L’organisation des secours, la prise en charge des populations, la sauvegarde des personnes, des biens et de l’environnement nécessitent une préparation en amont pour apporter la réponse opérationnelle la plus efficace possible en situation d’urgence (accidents, catastrophes, sinistres, etc.).

La planification de l’organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) a pour objet de secourir les personnes, de protéger les biens et l’environnement en situation d’urgence. Depuis l’adoption de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, le dispositif ORSEC se décline aux niveaux départemental, zonal et maritime.

Guide de disposition spécifique "Sauvetage aéroterrestre"

Guide de disposition spécifique ORSEC "Chaleurs extrêmes"

Guide de disposition générale ORSEC "Protection du patrimoine culturel"

Guide des dispositions spécifiques inondations à l'usage des préfectures de département

Guide des dispositions spécifiques relatives aux opérations de secours en milieu souterrain

Guide des procédures communes du mode de gestion des décès massifs à l'usage des préfectures de département

Guide des procédures particulières du mode de gestion des décès massifs en cas de pandémie grippale

Guide du mode d'action du rétablissement et approvisionnement d’urgence des réseaux électricité, communications électroniques, eau, gaz, hydrocarbures

Guide de présentation de la doctrine d'alerte et d'information de la population à destination des préfets et des maires et de tout autre acteur de l'alerte des populations

Présentation générale de la doctrine de planification ORSEC issue de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile

Méthodologie de prise en charge morale, matérielle (ravitaillement, hébergement) et psychologique des populations

Méthodologie de mise en place d’une cellule d’information du public en préfecture dédiée au traitement des appels de la population (victimes, sinistrés, impliqués, proches, etc.).

Présentation synthétique de la doctrine de planification ORSEC issue de la loi du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile

Au sein du dispositif ORSEC, les plans particuliers d’intervention sont des dispositions spécifiques adoptées par les préfets de département pour faire face aux conséquences sur la population d’un accident survenant sur des sites présentant un risque technologique : usines chimiques SEVESO 2 seuil haut, centrales nucléaires, barrages, etc.

Présentation synthétique de la doctrine générale de planification des plans particuliers d’intervention pour tous les sites présentant un risque technologique : usines chimiques SEVESO 2 seuil haut, centrales nucléaires, barrages, etc.

Présentation de la doctrine de planification des plans particuliers d’intervention pour les sites SEVESO 2 seuil haut et les stockages souterrains de gaz.

Présentation de la responsabilité des maires en matière de protection des populations face aux risques naturels et technologiques et de la démarche qu’ils doivent adopter pour y faire face de manière efficace.

Destiné à tous les préfets de zone de défense et de sécurité, préfets maritimes et préfets de département, ce guide a pour vocation de présenter les particularités de la réponse à tout type d'accident nucléaire ou radiologique majeur et la planification territoriale qui en découle.

Tome 2 de la déclinaison du plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur.